Résumé de conservation de données

Ce résumé affiche les catégories et finalités par défaut pour la conservation des données des utilisateurs. Certaines zones peuvent avoir des catégories et finalités plus spécifiques que celles indiquées ici.

Site

Catégorie

User Account Data

This category is for all data stored for a user of the site.

Finalité

Student Account Data

This purpose described the purpose for maintaining student account data.

Période de conservation
7 ans
Bases légales
Contrat (RGPD Art. 6.1(b)) Le traitement est nécessaire à l'exécution d'un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l'exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci
Raisons pour le traitement des données personnelles sensibles
Consentement explicite (RGPD Art. 9.2(a)) La personne concernée a donné son consentement explicite au traitement de ces données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques, sauf lorsque le droit de l'Union ou le droit de l'État membre prévoit que l'interdiction visée au paragraphe 1 ne peut pas être levée par la personne concernée

Utilisateurs

Catégorie

User Account Data

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Finalité

Student Account Data

This purpose described the purpose for maintaining student account data.

Période de conservation
7 ans
Bases légales
Contrat (RGPD Art. 6.1(b)) Le traitement est nécessaire à l'exécution d'un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l'exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci
Raisons pour le traitement des données personnelles sensibles
Consentement explicite (RGPD Art. 9.2(a)) La personne concernée a donné son consentement explicite au traitement de ces données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques, sauf lorsque le droit de l'Union ou le droit de l'État membre prévoit que l'interdiction visée au paragraphe 1 ne peut pas être levée par la personne concernée

Catégories de cours

Finalité

Période de conservation
Aucune période de conservation n'a été définie

Cours

Finalité

Période de conservation
Aucune période de conservation n'a été définie

Modules d'activité

Finalité

Période de conservation
Aucune période de conservation n'a été définie

Bloc

Finalité

Période de conservation
Aucune période de conservation n'a été définie

Devoir

Catégorie

User Account Data

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Finalité

Student Account Data

This purpose described the purpose for maintaining student account data.

Période de conservation
7 ans
Bases légales
Contrat (RGPD Art. 6.1(b)) Le traitement est nécessaire à l'exécution d'un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l'exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci
Raisons pour le traitement des données personnelles sensibles
Consentement explicite (RGPD Art. 9.2(a)) La personne concernée a donné son consentement explicite au traitement de ces données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques, sauf lorsque le droit de l'Union ou le droit de l'État membre prévoit que l'interdiction visée au paragraphe 1 ne peut pas être levée par la personne concernée

Forum

Catégorie

User Account Data

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Finalité

General data retention
Période de conservation
1 ans
Bases légales
Consentement (RGPD Art. 6.1(a)) La personne concernée a consenti au traitement de ses données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques
Raisons pour le traitement des données personnelles sensibles
Constatation, exercice et défense d'un droit en justice (RGPD Art. 9.2(f)) Le traitement est nécessaire à la constatation, à l'exercice ou à la défense d'un droit en justice ou chaque fois que des juridictions agissent dans le cadre de leur fonction juridictionnelle